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Marques déposées par DELACROIX Yves
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MATIERE GRISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MATIERE GRISE
DELACROIX Yves, Marcel, Maurice

Numéro de dépôt :
95576542
Date de dépôt :
14/06/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2005

Présentation de la marque MATIERE GRISE

Déposée le 14 juin 1995 par DELACROIX Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MATIERE GRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est DELACROIX Yves, Marcel, Maurice, domicilié(e) La Basse Flourie, 35400 SAINT-MALO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELACROIX Yves, Marcel, Maurice - France.

La marque MATIERE GRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATIERE GRISE est expirée depuis le 14 juin 2005.

DELACROIX Yves a également déposé les autres marques suivantes : D , DECK WEAR & EQUIPMENT , LONGITUDES WINDWEAR PARTOUT OU LE VENT SOUFFLE


DELACROIX Yves, Marcel, Maurice - La Basse Flourie, 35400 SAINT-MALO - France


DELACROIX Yves, Marcel, Maurice - France


Inscription le 28 septembre 1998 - Rejet partiel n°263009 - Publication au BOPI 1998-09-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets, articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décoration pour arbres de noël.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].