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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELACROIX CHEVALIER de droit français
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NOPA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOPA
DELACROIX CHEVALIER Société anonyme de droit français

Numéro de dépôt :
93478641
Date de dépôt :
30/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2013

Présentation de la marque NOPA

Déposée le 30 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) DELACROIX CHEVALIER de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELACROIX CHEVALIER de droit français domicilié(e) 13, avenue de la République,75011 PARIS (dossier no 2242424) - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 105 135 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) 94, rue Saint-Lazare,75009 PARIS (dossier no 2242424) - 75009 - France.

La marque NOPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOPA est expirée depuis le 30 juillet 2013.


DELACROIX CHEVALIER Société anonyme de droit français - 13, avenue de la République,75011 PARIS (dossier no 2242424) - 75011 - France - SIREN 542105135


OFFICE BLETRY - 94, rue Saint-Lazare,75009 PARIS (dossier no 2242424) - 75009 - France


Inscription le 1 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429166 - Publication au BOPI 2006-03-01

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2003 n°2242424 - Publication au BOPI 2003-05-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Inscription le 26 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°565288 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-26

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture