DELACRETAZ Roland BARRIELLE Françoise CHARPENTIER Gérald
Numéro de dépôt :
94502261
Date de dépôt :
14/01/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/01/2004
Présentation de la marque DIFUSO
Déposée le 14 janvier 1994 par DELACRETAZ Roland, BARRIELLE Françoise, CHARPENTIER Gérald
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DIFUSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-09 du 4 mars 1994.
Les déposants sont DELACRETAZ Roland, domicilié(e) Route du Barret, 38790 ST-GEORGES D'ESPERANCHE - France, BARRIELLE Françoise, domicilié(e) Val de Riou, 13360 ROQUEVAIRE - France, CHARPENTIER Gérald, domicilié(e) Le Flora 12 Tr. des Gardes Mobiles, 06200 NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roland DELACRETAZ - France.
La marque DIFUSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502261.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELACRETAZ Roland - Route du Barret, 38790 ST-GEORGES D'ESPERANCHE - France
BARRIELLE Françoise - Val de Riou, 13360 ROQUEVAIRE - France
CHARPENTIER Gérald - Le Flora 12 Tr. des Gardes Mobiles, 06200 NICE - France
Roland DELACRETAZ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27
Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09
Produits Chimiques destinés à l'agriculture et l'horticulture Produits agricoles et horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes Appareils de distribution d'eau
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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