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Marques déposées par madame DELACOURT Jeanine
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BAVOIR BAVARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAVOIR BAVARD
Madame DELACOURT Jeanine

Numéro de dépôt :
92437613
Date de dépôt :
08/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2002

Présentation de la marque BAVOIR BAVARD

Déposée le 8 octobre 1992 par madame DELACOURT Jeanine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAVOIR BAVARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est madame DELACOURT Jeanine domicilié(e) domicile : 3 QUATER, RUE DE VIESLY, 59214 QUIEVY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame DELACOURT Jeanine - France.

La marque BAVOIR BAVARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAVOIR BAVARD est expirée depuis le 8 octobre 2002.


Madame DELACOURT Jeanine - domicile : 3 QUATER, RUE DE VIESLY, 59214 QUIEVY - France


Madame DELACOURT Jeanine - France


Inscription le 20 octobre 1998 - Rejet partiel n°265031 - Publication au BOPI 1998-10-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Vêtements confectionnés en Puériculture, Enfant, Femme ou Homme.