Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOLLS-TOYS
Numéro de dépôt :
1342565
Date de dépôt :
11/02/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/02/1996
Présentation de la marque DOLLS-TOYS
Déposée le 11 février 1986 par madame DELACOURT épouse SEBBAN Martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOLLS-TOYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOLLS-TOYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOLLS-TOYS est expirée depuis le 11 février 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30