Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES MAISONS DELACOUR
Numéro de dépôt :
1352041
Date de dépôt :
17/04/1986
Lieu de dépôt :
CHERBOURG
Date d'expiration :
17/04/1996
Présentation de la marque LES MAISONS DELACOUR
Déposée le 17 avril 1986 par monsieur DELACOUR Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHERBOURG), la marque française « LES MAISONS DELACOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES MAISONS DELACOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAISONS DELACOUR est expirée depuis le 17 avril 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40