Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON DELACOUR
M. DELACOUR Patrick, Agissant pour le compte de la société CHOC DELAC en cours de formation
Mme DELACOUR Edith, Agissant pour le compte de la société CHOC DELAC en cours de formation

Numéro de dépôt :
4330669
Date de dépôt :
19/01/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/01/2027
MAISON DELACOUR de DELACOUR Patrick

Présentation de la marque MAISON DELACOUR

Déposée le 19 janvier 2017 par monsieur DELACOUR Patrick et madame DELACOUR Edith auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MAISON DELACOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Les déposants sont monsieur DELACOUR Patrick domicilié(e) 57 chemin Bordier, Ligne paradis, Réunion - 97410 - SAINT PIERRE - France et madame DELACOUR Edith domicilié(e) 57 chemin BORDIER, Ligne PARADIS, 97410 SAINT PIERRE, REUNION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Schuman-Dreyfus Ariane, avocat domicilié(e) 174 RUE de l'université - 75007 - PARIS - France.

La marque MAISON DELACOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DELACOUR arrivera à expiration en date du 19 janvier 2027.

DELACOUR Patrick a également déposé les autres marques suivantes : La maison du MACARON Ile de la REUNION , C'EST PARTI MON COOKIE , MAISON DELACOUR


M. DELACOUR Patrick, Agissant pour le compte de la société CHOC DELAC en cours de formation - 57 chemin Bordier, Ligne paradis, Réunion - 97410 - SAINT PIERRE - France

Mme DELACOUR Edith, Agissant pour le compte de la société CHOC DELAC en cours de formation - 57 chemin BORDIER, Ligne PARADIS, 97410 SAINT PIERRE, REUNION - France


Mme Schuman-Dreyfus Ariane, avocat - 174 RUE de l'université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Ustensiles et récipients pour la cuisine ; porcelaine ; vaisselle ; porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classe ; verres [récipients] ; services à thé ; boîtes à thé ; boules à thé, cafetières (non électriques) ; récipients calorifuges pour boissons ; tasses à café, tasses à thé ; mugs, vaisselle ;

Gelées, confitures, yaourts ; yaourts à boire ; fromage blanc, boissons lactées aromatisées ; lait ; produits laitiers ; produits laitiers et substituts ; boissons à base de produits laitiers ; desserts à base de produits laitiers ;

Café ; thé ; cacao pâtisseries ; gâteaux ; pain ; biscuits et cookies (biscuits) ; produits de viennoiserie et de confiserie ; sucreries ; chocolat ; cacao, café, thé ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, yaourt glacé [glaces alimentaires] ; crêpes ; sandwiches ;

Services de restauration (alimentation) ; services de cafétérias ; fourniture de repas pour la consommation immédiate ; services de restauration rapide à emporter ; services de traiteurs ; salon de thé.