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Marques déposées par DELACOUR JEAN-POL
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POTAGER DES SENTEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POTAGER DES SENTEURS
DELACOUR JEAN-POL

Numéro de dépôt :
3086013
Date de dépôt :
01/03/2001
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2011

Présentation de la marque POTAGER DES SENTEURS

Déposée le 1 mars 2001 par DELACOUR JEAN-POL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POTAGER DES SENTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est DELACOUR JEAN-POL, domicilié(e) ROUTE des SABLES, 54110 ROSIERES AUX SALINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELACOUR JEAN POL - France.

La marque POTAGER DES SENTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POTAGER DES SENTEURS est expirée depuis le 1 mars 2011.

DELACOUR JEAN-POL a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS DES PLANTES , ESPACE-FRAICHEUR


DELACOUR JEAN-POL - ROUTE des SABLES, 54110 ROSIERES AUX SALINES - France


DELACOUR JEAN POL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Plantes aromatiques fraîches fruits et légumes frais.