Déposée le 5 juillet 1994 par monsieur DELACOUR Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMAINE DE LA VALSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-33 du 19 août 1994.
Le déposant est monsieur DELACOUR Jacques domicilié(e) Domaine de la Valsière, 34790 GRABELS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DELACOUR Jacques - France.
La marque DOMAINE DE LA VALSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA VALSIERE est expirée depuis le 5 juillet 2004.
DELACOUR Jacques a également déposé les autres marques suivantes : TROPIC LAND , TECHSHOP
Monsieur DELACOUR Jacques - Domaine de la Valsière, 34790 GRABELS - France
Monsieur DELACOUR Jacques - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02
Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33
Diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), distribution de matériel publicitaire, organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publication de textes publicitaires, publicité, relations publiques, Affaires immobilières, location d'appartements, gérances de biens immobiliers, gérance d'immeubles.Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, services de clubs, organisation et compétitions sportives, organisation de concours, culture physique, informations en matière de divertissement, informations en matière d'éducation, enseignement, exploitation d'installations sportives, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, formation pratique, enseignement de la gymnastique, location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), services de loisirs, camps de perfectionnement sportif, organisation et conduite de séminaires, production de spectacles, représentations théâtrales, services de camps de vacances.Restauration, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre service, cafétérias, cantines, hébergement temporaire, location de logementstemporaires, maisons de vacances, réservations de pensions, services médicaux, services de manucure, massage, soins médicaux, d'hygiène et de beauté, consultation professionnelle
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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