Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R.A.P.I.D./O.S. Report Animator Participants Informations Duration Objective, Operating Subject, System
DELACOUR Gérard

Numéro de dépôt :
96627214
Date de dépôt :
28/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2006

Présentation de la marque R.A.P.I.D./O.S. Report Animator Participants Informations Duration Objective, Operating Subject, System

Déposée le 28 mai 1996 par DELACOUR Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R.A.P.I.D./O.S. Report Animator Participants Informations Duration Objective, Operating Subject, System » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est DELACOUR Gérard, domicilié(e) 7, rue au maire, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne PREVOSTEAU-LECLERC Avocat - France.

La marque R.A.P.I.D./O.S. Report Animator Participants Informations Duration Objective, Operating Subject, System a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R.A.P.I.D./O.S. Report Animator Participants Informations Duration Objective, Operating Subject, System est expirée depuis le 28 mai 2006.

DELACOUR Gérard a également déposé les autres marques suivantes : NATURAL outil 10 ans garanti


DELACOUR Gérard - 7, rue au maire, 75003 PARIS - France


Anne PREVOSTEAU-LECLERC Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Logiciels à but éducatif, disques optiques compacts, disques compacts (audio, vidéo), programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs); supports de données électroniques, magnétiques, optiques; logiciels, progiciels pour l'émission, la transmission et la présentation de données d'informations.Service de télécommunications à but éducatif; service de transmission d'informations contenues dans des banques de données éducatives; services de communications par terminaux d'ordinateurs.Service d'éducation, service de bibliothèques itinérantes, organisation et conduite de colloques, organisation de concours (éducation), organisation et conduite de conférences, organiation et conduite de congrès, enseignement par correspondance utilisant des supports informatiques, brochures ou livres; épreuves pédagogiques, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, formation pratique (démonstration), instruction, prêt de livres, publication de livres, publication de textes (autres que textes publicitaires), organisation de conduite de symposiums.Service de conception de logiciels; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données; service d'exploitation d'une base de données.Service de recherches et d'études en sociologie; services de recherches techniques pour le traitement, à distance ou non, de l'expression orale, corporelle, comportementale de l'homme; service de recherches techniques permettant la compréhension d'un problème par un individu ou par un groupe d'individus

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.