Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DELACOMMUNETODO
/
DOMAINE GUILBERT
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE GUILBERT
DELACOMMUNE S.C.E.A.

Numéro de dépôt :
3534302
Date de dépôt :
26/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2017
DOMAINE GUILBERT de DELACOMMUNE

Présentation de la marque DOMAINE GUILBERT

Déposée le 26 octobre 2007 par DELACOMMUNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE GUILBERT »

Le déposant est DELACOMMUNETODO domicilié(e) MAS DE PERDIGUIERES, CHEMIN DU TROU DES BOEUFS, LA HAUTE GALINE,13210 ST REMY DE PROVENCE - 13210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 016 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELACOMMUNE domicilié(e) MAS DE PERDIGUIERES, CHEMIN DU TROU DES BOEUFS, LA HAUTE GALINE,13210 ST REMY DE PROVENCE - 13210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE GUILBERT est expirée depuis le 26 octobre 2017.

DELACOMMUNE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE GUILBERT


DELACOMMUNE S.C.E.A. - MAS DE PERDIGUIERES, CHEMIN DU TROU DES BOEUFS, LA HAUTE GALINE,13210 ST REMY DE PROVENCE - 13210 - France - SIREN 489016279


DELACOMMUNE - MAS DE PERDIGUIERES, CHEMIN DU TROU DES BOEUFS, LA HAUTE GALINE,13210 ST REMY DE PROVENCE - 13210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Vins de pays. Vins d'appellation d'origine.