Marque renouvelée - Marque en vigueur

CD DELACHAUX
DELACHAUX SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1354001
Date de dépôt :
09/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2026
CD DELACHAUX de DELACHAUX SA

Présentation de la marque CD DELACHAUX

Déposée le 9 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) DELACHAUX SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CD DELACHAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELACHAUX SA domicilié(e) IMMEUBLE WEST PLAZA, 9 RUE DU DÉBARCADÈRE - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 036 574 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque CD DELACHAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CD DELACHAUX arrivera à expiration en date du 9 mai 2026.

DELACHAUX SA a également déposé les autres marques suivantes : RESISTIVITE , CONDUCTIQUE , CONDUCTIC , CALORITE , CONDUCTECH , DCX CHROME


DELACHAUX SA, Société anonyme - IMMEUBLE WEST PLAZA, 9 RUE DU DÉBARCADÈRE - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 562036574


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation n°2068209 - Publication au BOPI 1996-24

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2006 n°2309763 - Publication au BOPI 2006-03-09

Inscription le 1 avril 1997 - Concession de licence n°235045 - Publication au BOPI 1997-04-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

Inscription le 9 février 2016 - Changement d'adresse n°662521 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-09

Inscription le 8 février 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°662504 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-08

Renouvellement sans limitation le 18 février 2016 n°2610544 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-18

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, caténaires;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffre-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux);minerais;métaux à souder, soudure d'argent Machines, machines à souder, appareils souder.Appareils, instruments et ustensiles scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques, électrotechniques (y compris la T.S.F.et la télévision), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs, composants électroniques, et toutes pièces détachées pour ces appareils, instruments et ustensiles, câbles électriques et conducteurs électriques, électrodes.Tous véhicules;roues et jantes pour tous véhicules et pour tracteurs agricoles, pour machines agricoles et pour engins de travaux publics.Isolateurs, gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets en ces matières ou en matières plastiques, naturelles, artificielles ou synthétiques;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler (amiante, mica et leurs produits); tuyaux flexibles non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.