Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vinoloire
M. Delaby Vincent

Numéro de dépôt :
4331406
Date de dépôt :
23/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/01/2027
Vinoloire de Delaby Vincent

Présentation de la marque Vinoloire

Déposée le 23 janvier 2017 par monsieur Delaby Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Vinoloire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est monsieur Delaby Vincent domicilié(e) 44 rue Pavarotti - 37550 - SAINT AVERTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Delaby Vincent domicilié(e) 44 RUE Luciano Pavarotti - 37550 - SAINT-AVERTIN - France.

La marque Vinoloire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vinoloire arrivera à expiration en date du 23 janvier 2027.


M. Delaby Vincent - 44 rue Pavarotti - 37550 - SAINT AVERTIN - France


M. Delaby Vincent - 44 RUE Luciano Pavarotti - 37550 - SAINT-AVERTIN - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

“ Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Anjou-Coteaux de la Loire ” et/ou “ Crémant de Loire ” et/ou “ Montlouis-sur-Loire ” et/ou “ Muscadet Coteaux de la Loire ” et/ou “ Pouilly-sur-Loire ” ; vins bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Val de Loire ”.

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