Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.DAY
M. DELABY Dominique

Numéro de dépôt :
3877682
Date de dépôt :
29/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2021
D.DAY de DELABY Dominique

Présentation de la marque D.DAY

Déposée le 29 novembre 2011 par monsieur DELABY Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D.DAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est monsieur DELABY Dominique domicilié(e) 7 rue du Calvaire - 17130 - MONTENDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DELABY Dominique domicilié(e) 7 rue du Calvaire - 17130 - MONTENDRE - France.

La marque D.DAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.DAY est expirée depuis le 29 novembre 2021.


M. DELABY Dominique - 7 rue du Calvaire - 17130 - MONTENDRE - France


M. DELABY Dominique - 7 rue du Calvaire - 17130 - MONTENDRE - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 19 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658173 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-19

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.