D.DAY
Présentation de la marque D.DAY
Déposée le 29 novembre 2011 par monsieur DELABY Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D.DAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque D.DAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.DAY est expirée depuis le 29 novembre 2021.
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Inscription le 19 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658173 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-19