Déposée le 19 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELABLI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES CUITS MINUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-21 du 25 mai 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELABLI domicilié(e) 77 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 448 851 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.
La marque LES CUITS MINUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELABLI, Société par actions simplifiée - 77 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France - SIREN 308448851
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11
Inscription le 9 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386555 - Publication au BOPI 2004-02-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-38
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21
Inscription le 24 avril 2006 - Gage constitué n°432516 - Publication au BOPI 2006-04-24
Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21
Inscription le 1 juillet 2009 - Gage radié n°501064 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-01
Inscription le 2 mars 2010 - Changement de dénomination n°518278 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02
Inscription le 2 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518277 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02
Inscription le 2 mars 2010 - Changement de dénomination n°518276 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2010 n°2458034 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-21
Poisson et filets de poisson fumés, séchés, salés, conservés, frais, crus ou cuits, surgelés, conserves de poisson ; préparations culinaires à base de poisson ; coquillages, crustacés (non vivants) ; viande, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; préparations à base d'ufs, charcuterie, conserves de viande ; salade de légumes ; plats préparés et cuisinés à base de viande, plats préparés et cuisinés à base de gibier, plats préparés et cuisinés à base de volaille, plats préparés et cuisinés à base de légumes ; pâtes alimentaires ; tourtes ; crêpes (alimentation) ; pizzas. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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