Marque renouvelée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
99805210
Date de dépôt :
28/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/07/2029
Présentation de la marque JEAN-BAPTISTE DELPIERRE
Déposée le 28 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELABLI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « JEAN-BAPTISTE DELPIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-36 du 3 septembre 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELABLI domicilié(e) 77 Boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 448 851 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - Paris - France .
La marque JEAN-BAPTISTE DELPIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JEAN-BAPTISTE DELPIERRE arrivera à expiration en date du 28 juillet 2029.
DELABLI a également déposé les autres marques suivantes : CREVETTE SAVEUR , CREVETTE ET NATURE , Delpierre Sélection Gourmande SAUMON FUME au bois de hêtre TRANCHE DANS LE COEUR DU FILET NORVEGE NOUVEAU 5 TRANCHES , PLEINE MER, PLEINE FORME , LABEYRIE ASSIETTE DU SOLEIL , ISLANDIA... LE POISSON PASSION , PRINCE EGOR , LE PAVE MINUTE , LA MER NOËL A LE SENS DE LA FÊTE , GRANDE RECEPTION
Déposant :
DELABLI, Société par actions simplifiée - 77 Boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France - SIREN 308448851
Mandataire :
CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle - 158 rue de l'Université - 75007 - Paris - France
Historique :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01
Inscription le 13 mars 2000 - Changement de dénomination n°296897 - Publication au BOPI 2000-03-13
Inscription le 24 avril 2006 - Gage constitué n°432516 - Publication au BOPI 2006-04-24
Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36
Inscription le 1 juillet 2009 - Gage radié n°501064 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-01
Inscription le 28 juillet 2009 - Changement de dénomination n°509805 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-07-28
Inscription le 28 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°509804 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-07-28
Inscription le 28 juillet 2009 - Changement de dénomination n°509803 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-07-28
Inscription le 28 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°509802 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-07-28
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2009 n°2414230 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-07-28
Inscription le 29 janvier 2020 - Changement d'adresse n°778845 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-01-29
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2020 n°2738218 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-31
Classe 00
Poisson, poisson conservé, poisson saumuré, anchois, crevettes (non vivantes), caviar, coquillages (non vivants), crustacés (non vivants), écrevisses (non vivantes), farine de poisson pour l'alimentation humaine, filets de poisson, harengs, homards (non vivants), huîtres (non vivantes), langoustes (non vivantes), mets à base de poissons, mollusques comestibles (non vivants), morues, sardines, saumon, thon. Poissons vivants, oeufs de poissons, coquillages (vivants), crustacés (vivants), crevettes (vivantes), écrevisses (vivantes), farine de poisson pour l'alimentation animale, homards (vivants), huîtres (vivantes), langoustes (vivantes), mollusques vivants.
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
