BRUT DE MER
Présentation de la marque BRUT DE MER
Déposée le 4 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELABLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUT DE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BRUT DE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BRUT DE MER arrivera à expiration en date du 4 novembre 2026.
DELABLI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 novembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°443522 - Publication au BOPI 2006-11-07
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2006 n°2327443 - Publication au BOPI 2006-11-21
Renouvellement sans limitation n°2077851 - Publication au BOPI 1996-49
Inscription le 7 novembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°443524 - Publication au BOPI 2006-11-07
Inscription le 7 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443523 - Publication au BOPI 2006-11-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05
Inscription le 1 juillet 2009 - Gage radié n°501064 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-01
Inscription le 5 octobre 2016 - Changement d'adresse n°686314 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-05
Inscription le 5 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°686313 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-05
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2016 n°2631384 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-10-31