Déposée le 2 mai 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELABLI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BRUT DE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELABLI domicilié(e) 1er Etage, 77 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 448 851 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque BRUT DE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELABLI, Société par actions simplifiée - 1er Etage, 77 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France - SIREN 308448851
CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Inscription le 7 novembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°443522 - Publication au BOPI 2006-11-07
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2006 n°2327434 - Publication au BOPI 2006-11-21
Renouvellement sans limitation n°2067999 - Publication au BOPI 1996-28
Inscription le 7 novembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°443524 - Publication au BOPI 2006-11-07
Inscription le 7 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443523 - Publication au BOPI 2006-11-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08
Inscription le 1 juillet 2009 - Gage radié n°501064 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-01
Inscription le 2 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518277 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02
Inscription le 2 mars 2010 - Changement de dénomination n°518278 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02
Renouvellement sans limitation le 11 février 2016 n°2609809 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-11
Poisson;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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