Déposée le 21 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) DELABIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TONIC-JET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-22 du 10 juillet 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELABIE domicilié(e) 18, rue du Maréchal Foch,80130 FRIVILLE ESCARBOTIN (dossier no 2220692) - 80130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 680 089 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2220692) - 75007 - France.
La marque TONIC-JET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELABIE, société anonyme - 18, rue du Maréchal Foch,80130 FRIVILLE ESCARBOTIN (dossier no 2220692) - 80130 - France - SIREN 615680089
Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2220692) - 75007 - France
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2002 n°2220692 - Publication au BOPI 2002-05-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03
Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22
Jets d'eau et appareils pour massage pour soins hydrothérapiques.Installations sanitaires à savoir douches, cabines de douche, baignoires, garnitures de baignoires, bains à remous; appareils de distribution d'eau à savoir robinets, robinets temporisés, robinets mélangeurs, robinets mitigeurs
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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