Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONO-FOOT
DELABIE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1588747
Date de dépôt :
31/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/2009

Présentation de la marque MONO-FOOT

Déposée le 31 août 1989 par la Société Anonyme (SA) DELABIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONO-FOOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELABIE domicilié(e) 18, rue du Maréchal Foch, 80130 FRIVILLE ESCARBOTIN (dossier no 2151456) - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 680 089 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) (dossier no 2151456) - France.

La marque MONO-FOOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONO-FOOT est expirée depuis le 31 août 2009.

DELABIE a également déposé les autres marques suivantes : TEMPOMATIC , TEMPOSTOP , GYM , MIX-FOOT , DELABIE , BINOPTIC , RENOVATION 2000 , TEMPOFOOT , BIOSAFE , TITAN


DELABIE, société anonyme - 18, rue du Maréchal Foch, 80130 FRIVILLE ESCARBOTIN (dossier no 2151456) - France - SIREN 615680089


Cabinet HAMMOND - (dossier no 2151456) - France


Renouvellement sans limitation le 25 août 1999 n°2151456 - Publication au BOPI 1999-08-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

Robinet en métal, robinets mélangeurs, mitigeurs; vannes (autres que parties de machine) métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.