Déposée le 17 novembre 2011 par DELABIETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DELABIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est DELABIETODO domicilié(e) 18, rue du Maréchal Foch - 80130 - FRIVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 680 089 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - Colombes Cedex - France.
La marque DELABIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874449.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELABIE, société en commandite simple - 18, rue du Maréchal Foch - 80130 - FRIVILLE - France - SIREN 615680089
Cabinet Chaillot, - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - Colombes Cedex - France
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Inscription le 27 mars 2020 - Constitution de mandataire n°783561 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-27
Tuyaux flexibles métalliques, tuyaux rigides métalliques pour la construction, barres d'appuis métalliques, rampes, mains courantes, poignées de portes, garde corps, caillebotis métalliques, vannes, raccords métalliques de plomberie et sanitaires.
Injecteurs-mélangeurs non à usage médical, matériel de traitement des eaux.
Minuteries (à l'exception de celles pour l'horlogerie), transformateurs électriques, temporisateurs, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement, doseurs de produits de désinfection.
Bassins à usage médical, bassins hygiéniques.
Cabines, panneaux, écrans de douche, écrans d'urinoir, appareils sanitaires : lavabos, douches, urinoirs, toilettes (WC), éviers, vidoirs, en matériaux céramiques, métalliques ou de synthèse et leurs supports, douche de sécurité, lave-yeux, robinetterie pour laboratoires, robinetterie médicale, installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, robinets en métal, robinets mélangeurs, mitigeurs.
Tuyaux flexibles non métalliques.
Tuyaux rigides non métalliques pour la construction, gaines pour câbles électriques et plinthes.
Barres d'appui non métalliques pour handicapés, rampes, poignées, siège de douche, tablettes de salle de bains, caillebotis non métalliques.
Distributeurs de savon et de papier hygiénique, porte serviettes (en métaux non précieux et non métalliques), porte savon (en métaux non précieux et non métalliques), porte verres et porte brosses à dents en métaux non précieux, porte balais pour toilettes, poubelles, patères, porte-manteau, lances et pistolets d'arrosage et de lavage des sols.
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