Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELABIE
DELABIE, société en commandite simple

Numéro de dépôt :
3136560
Date de dépôt :
12/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2021
DELABIE de DELABIE

Présentation de la marque DELABIE

Déposée le 12 décembre 2001 par DELABIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELABIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est DELABIETODO domicilié(e) 18, rue du Maréchal Foch - 80130 - FRIVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 680 089 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - Colombes Cedex - France.

La marque DELABIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELABIE est expirée depuis le 17 novembre 2021.

DELABIE a également déposé les autres marques suivantes : TEMPOMATIC , TEMPOSTOP , GYM , MIX-FOOT , DELABIE , BINOPTIC , RENOVATION 2000 , TEMPOFOOT , MONO-FOOT , BIOSAFE


DELABIE, société en commandite simple - 18, rue du Maréchal Foch - 80130 - FRIVILLE - France - SIREN 615680089


Cabinet Chaillot, - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - Colombes Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2011 n°2484510 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2011-11-17

Inscription le 27 mars 2020 - Constitution de mandataire n°783561 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-27

Tuyaux flexibles métalliques, tuyaux rigides métalliques pour la construction, barres d'appui métalliques, rampes, mains courantes, poignées de portes, garde corps, caillebotis métalliques. Injecteurs-mélangeurs non à usage médical. Minuteries (à l'exception de celles pour l'horlogerie) , transformateurs électriques, temporisateurs, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement, doseurs de produits de désinfection. Cabines, panneaux, écrans de douche, écrans d'urinoir, appareils sanitaires : lavabos, douches, urinoirs, toilettes (wc) , éviers, vidoirs, en matériaux céramique, métalliques ou de synthèse et leurs supports, douches de sécurité, lave-yeux, robinetterie pour laboratoires, robinetterie médicale. Tuyaux flexibles non métalliques. Tuyaux rigides non métalliques pour la construction, gaines pour câbles électriques et plinthes. Barres d'appui non métalliques pour handicapés, rampes, poignées, siège de douche, tablettes de salle de bains, caillebotis non métalliques. Distributeurs de savon et de papier hygiénique, porte serviettes (en métaux non précieux et non métallique) , porte-savon (en métaux non précieux et non métallique) , porte-verres et porte-brosses à dents en métaux non précieux, porte-balais pour toilettes, poubelles en métaux non précieux et non métalliques, patères, porte-manteau, lances et pistolets d'arrosage et de lavage des sols.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.