Déposée le 12 septembre 2006 par DELABIETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHAVONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-42 du 20 octobre 2006.
Le déposant est DELABIETODO domicilié(e) 18 rue du Maréchal Foch - 80130 - FRIVILLE ESCARBOTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 680 089 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - Colombes Cedex - France.
La marque CHAVONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3449872.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELABIE, société en commandite simple - 18 rue du Maréchal Foch - 80130 - FRIVILLE ESCARBOTIN - France - SIREN 615680089
Cabinet Chaillot, - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - Colombes Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07
Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42
Inscription le 5 août 2016 - Transmission totale de propriété n°677046 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-05
Inscription le 5 août 2016 - Transmission totale de propriété n°677048 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-05
Inscription le 5 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°677047 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-05
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2016 n°2629119 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2016-09-30
Inscription le 27 mars 2020 - Constitution de mandataire n°783561 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-27
Tuyaux flexibles métalliques, tuyaux rigides métalliques pour la construction, barres d'appui métalliques, caillebotis métalliques, vannes métalliques (parties de machines), raccords métalliques de plomberie et sanitaire, supports pour ces différents produits, poignées de portes, garde-corps, patères métalliques.Machines-outils, vannes (parties de machines), machines pour la purification de l'eau.Ecrans d'urinoir, appareils sanitaires, lavabos, douches, urinoirs, toilettes (WC), éviers, vidoirs en matériaux céramiques métalliques ou de synthèse et leurs supports, installations sanitaires, robinets en métal, robinets mélangeurs, mitigeurs, mitigeurs thermostatiques, supports pour des produits, supports d'installation sanitaire, cabines, panneaux, écrans de douches, douches de sécurité, laveur d'yeux, robinetterie pour laboratoires, robinetterie médicale, rampes, poignées, sièges de douche, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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