Déposée le 29 mars 1984 par DELABIETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DELABIETODO domicilié(e) 18 rue du Maréchal Foch - 80130 - FRIVILLE-ESCARBOTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 680 089 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - Colombes Cedex - France.
La marque BINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELABIE, société en commandite simple - 18 rue du Maréchal Foch - 80130 - FRIVILLE-ESCARBOTIN - France - SIREN 615680089
Cabinet Chaillot, - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - Colombes Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2004 n°2261647 - Publication au BOPI 2004-03-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19
Inscription le 12 juillet 2004 - Changement d'adresse n°396153 - Publication au BOPI 2004-07-12
Renouvellement sans limitation n°2029792 - Publication au BOPI 1994-13
Inscription le 13 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410837 - Publication au BOPI 2005-04-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2014 n°2554349 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-28
Inscription le 27 mars 2020 - Constitution de mandataire n°783561 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-27
Des articles de robinetterie et des appareils de distribution d'eau.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BINE"