Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BINE
DELABIE, société en commandite simple

Numéro de dépôt :
1266957
Date de dépôt :
29/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2024

Présentation de la marque BINE

Déposée le 29 mars 1984 par DELABIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DELABIETODO domicilié(e) 18 rue du Maréchal Foch - 80130 - FRIVILLE-ESCARBOTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 680 089 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - Colombes Cedex - France.

La marque BINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BINE est expirée depuis le 29 mars 2024.

DELABIE a également déposé les autres marques suivantes : TEMPOMATIC , TEMPOSTOP , GYM , MIX-FOOT , DELABIE , BINOPTIC , RENOVATION 2000 , TEMPOFOOT , MONO-FOOT , BIOSAFE


DELABIE, société en commandite simple - 18 rue du Maréchal Foch - 80130 - FRIVILLE-ESCARBOTIN - France - SIREN 615680089


Cabinet Chaillot, - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - Colombes Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 2004 n°2261647 - Publication au BOPI 2004-03-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Inscription le 12 juillet 2004 - Changement d'adresse n°396153 - Publication au BOPI 2004-07-12

Renouvellement sans limitation n°2029792 - Publication au BOPI 1994-13

Inscription le 13 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410837 - Publication au BOPI 2005-04-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2014 n°2554349 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-28

Inscription le 27 mars 2020 - Constitution de mandataire n°783561 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-27

Des articles de robinetterie et des appareils de distribution d'eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.