Déposée par voie électronique le 8 décembre 2016 par DELABIETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BE-LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-52 du 30 décembre 2016.
Le déposant est DELABIETODO domicilié(e) 18 rue du Maréchal Foch - 80130 - FRIVILLE ESCARBOTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 680 089 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - Colombes Cedex - France.
La marque BE-LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELABIE, société en commandite simple - 18 rue du Maréchal Foch - 80130 - FRIVILLE ESCARBOTIN - France - SIREN 615680089
Cabinet Chaillot, - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - Colombes Cedex - France
Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16
Inscription le 27 mars 2020 - Constitution de mandataire n°783561 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-27
Barre coudée à 135° métallique, barre de relèvement droite métallique, barre droite avec coulisseau métallique, barre de maintien en L métallique, barre de maintien en T métallique, coulisseau métallique pour pommeau de douche, patère métallique, barre relevable métallique, barre d'angle métallique, barre d'angle avec remontée métallique ;
Barre coudée à 135° non métallique, barre de relèvement droite non métallique, barre droite avec coulisseau non métallique, barre de maintien en L non métallique, barre de maintien en T non métallique, coulisseau non métallique pour pommeau de douche, patère non métallique, siège de douche, barre relevable non métallique, barre d'angle non métallique, barre d'angle avec remontée non métallique, tablette de rangement, miroir (glace) ;
Porte-savon, porte-serviette, porte-papier WC, pot à balai.
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