Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LOVE AND GROOVE
DELABEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93469870
Date de dépôt :
26/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2013

Présentation de la marque LOVE AND GROOVE

Déposée le 26 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) DELABEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOVE AND GROOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELABEL domicilié(e) 3, rue des Minimes,75003 PARIS (dossier no 2242999) - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 041 663 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90, rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2242999) - 75009 - France.

La marque LOVE AND GROOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOVE AND GROOVE est expirée depuis le 23 mai 2013.

DELABEL a également déposé les autres marques suivantes : MORTEL , DO THE RIGHT SOUL , AMBIANCES MUSIQUE D'UN NOUVEL AGE , WORLDSPACE , PUR PARIS UNION RECORDINGS , RAVE , ALLIANCE ETHNIK , 'DO FTHE RIGHT SOUL' , TECHNOATTITUDE , LABELLE NOIR


DELABEL, Société Anonyme - 3, rue des Minimes,75003 PARIS (dossier no 2242999) - 75003 - France - SIREN 382041663


GILBEY de HAAS - 90, rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2242999) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 2003 n°2242999 - Publication au BOPI 2003-05-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45

Inscription le 6 novembre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°380952 - Publication au BOPI 2003-11-06

Inscription le 6 novembre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°380951 - Publication au BOPI 2003-11-06

Inscription le 12 avril 2000 - Changement d'adresse n°298645 - Publication au BOPI 2000-04-12

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, compact disque, compact disque vidéo, cassettes audio et vidéo; ordinateurs, logiciels progiciels, périphériques d'ordinateurs; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie;clichés.Education et divertissement.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements spectacles.Divertissement radiophoniques ou par télévision.Production de films, de disques, de cassettes audio et vidéo.Agences pour artistes.Location de films d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Organisations de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.