Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RAVE
DELABEL (SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE)

Numéro de dépôt :
92401398
Date de dépôt :
14/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque RAVE

Déposée le 14 janvier 1992 par DELABEL (SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAVE »

Le déposant est DELABEL (SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE), domicilié(e) HOTEL D'ANGOULEME 10 CITE D'ANGOULEME, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELABEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DELABEL (SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE) - HOTEL D'ANGOULEME 10 CITE D'ANGOULEME, 75011 PARIS - France


DELABEL - France


Inscription le 18 décembre 1995 - Rejet total n°195137 - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1995-12-18

Productions discographiques