Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SATURNE
DELA-PRECISION ETABLISSEMENTS DESAUGELAIR (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1207824
Date de dépôt :
28/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/1992

Présentation de la marque SATURNE

Déposée le 28 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) DELA-PRECISION ETABLISSEMENTS DESAUGELAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SATURNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELA-PRECISION ETABLISSEMENTS DESAUGELAIR domicilié(e) 22-32, rue Marcel Bourdarias, 94140 ALFORTVILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France.

La marque SATURNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATURNE est expirée depuis le 28 juin 1992.

DELA-PRECISION ETABLISSEMENTS DESAUGELAIR a également déposé les autres marques suivantes : KEYFLEX , VISION + , DEL , RUBIS , METALIX , FORBELT , RETURN , NORMAL 4


DELA-PRECISION ETABLISSEMENTS DESAUGELAIR (société anonyme) - 22-32, rue Marcel Bourdarias, 94140 ALFORTVILLE. - France


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-46

Des instruments de mesures linéaires.