Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBIS
DELA-PRECISION ETABLISSEMENTS DESAUGELAIR (société anonyme) 22-32, rue Marcel Bourdarias, 94140 ALFORTVILLE.

Numéro de dépôt :
1253148
Date de dépôt :
05/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/1993

Présentation de la marque RUBIS

Déposée le 5 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) DELA-PRECISION ETABLISSEMENTS DESAUGELAIR22-32 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELA-PRECISION ETABLISSEMENTS DESAUGELAIR22-32 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France.

La marque RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBIS est expirée depuis le 5 décembre 1993.

DELA-PRECISION ETABLISSEMENTS DESAUGELAIR22-32 a également déposé les autres marques suivantes : KEYFLEX , VISION + , DEL , SATURNE , METALIX , FORBELT , RETURN , NORMAL 4


DELA-PRECISION ETABLISSEMENTS DESAUGELAIR (société anonyme) 22-32, rue Marcel Bourdarias, 94140 ALFORTVILLE. - France


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17

Instruments de mesures linéaires.