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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEL
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VGV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VGV
DEL, SAS

Numéro de dépôt :
4024591
Date de dépôt :
29/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/07/2023
VGV de DEL

Présentation de la marque VGV

Déposée le 29 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VGV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEL domicilié(e) ZA LA BASSE CROIX ROUGE - 35530 - BRECE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIJA, M. MAUPAS Marc domicilié(e) ZA LA BASSE CROIX ROUGE - 35530 - BRECE - France.

La marque VGV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VGV est expirée depuis le 29 juillet 2023.

DEL a également déposé les autres marques suivantes : DUNE , DELSYSTEMES , ULTIMA Cover , O'MAT. PISCINES , MOON


DEL, SAS - ZA LA BASSE CROIX ROUGE - 35530 - BRECE - France


FIJA, M. MAUPAS Marc - ZA LA BASSE CROIX ROUGE - 35530 - BRECE - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.