Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAN-MARCO
MADAME DEL-VENTISETTE PATRICIA

Numéro de dépôt :
92410552
Date de dépôt :
06/03/1992
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
06/03/2002

Présentation de la marque SAN-MARCO

Déposée le 6 mars 1992 par madame DEL-VENTISETTE PATRICIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « SAN-MARCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est madame DEL-VENTISETTE PATRICIA domicilié(e) LE CANNET ET TURQUET, 13490 JOUQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME DEL-VENTISETTE PATRICIA - France.

La marque SAN-MARCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAN-MARCO est expirée depuis le 6 mars 2002.

DEL-VENTISETTE PATRICIA a également déposé les autres marques suivantes : KATIMPER PISCINE , ESCALIER DE FRANCE , STAR WATER III , CATTLEYA , SILICO-FIBRES , RENLAU , INDIANA-POOL , BLOC-CONCEPT


MADAME DEL-VENTISETTE PATRICIA - LE CANNET ET TURQUET, 13490 JOUQUES - France


MADAME DEL-VENTISETTE PATRICIA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Cuve en coque polyester appelée SPA