Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATTLEYA
Mme DEL-VENTISETTE Patricia

Numéro de dépôt :
92402619
Date de dépôt :
16/01/1992
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
16/01/2002

Présentation de la marque CATTLEYA

Déposée le 16 janvier 1992 par madame DEL-VENTISETTE Patricia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « CATTLEYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est madame DEL-VENTISETTE Patricia domicilié(e) Le Cannet et Turquet, 13490 JOUQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Patricia DEL-VENTISETTE - France.

La marque CATTLEYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATTLEYA est expirée depuis le 16 janvier 2002.

DEL-VENTISETTE Patricia a également déposé les autres marques suivantes : SAN-MARCO , KATIMPER PISCINE , ESCALIER DE FRANCE , STAR WATER III , SILICO-FIBRES , RENLAU , INDIANA-POOL , BLOC-CONCEPT


Mme DEL-VENTISETTE Patricia - Le Cannet et Turquet, 13490 JOUQUES - France


Mme Patricia DEL-VENTISETTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

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