Marque expirée - Marque en non vigueur

LA fée Clochette
DEL VECCHIO Patricia

Numéro de dépôt :
3411955
Date de dépôt :
23/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
23/02/2016
LA fée Clochette de DEL VECCHIO Patricia

Présentation de la marque LA fée Clochette

Déposée le 23 février 2006 par DEL VECCHIO Patricia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « LA fée Clochette »

Le déposant est DEL VECCHIO Patricia domicilié(e) 52 Rue St Jean,54121 VANDIERES - 54121 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DEL VECCHIO Patricia domicilié(e) 52 Rue St Jean,54121 VANDIERES - 54121 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA fée Clochette est expirée depuis le 23 février 2016.


DEL VECCHIO Patricia - 52 Rue St Jean,54121 VANDIERES - 54121 - France


Mme DEL VECCHIO Patricia - 52 Rue St Jean,54121 VANDIERES - 54121 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

– colliers – bagues.– objet d'art en tissus, soie.– vêtements – chapellerie – foulards – ceintures.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.