Marque expirée - Marque en non vigueur
LA fée Clochette
Numéro de dépôt :
3411955
Date de dépôt :
23/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
23/02/2016
Présentation de la marque LA fée Clochette
Déposée le 23 février 2006 par DEL VECCHIO Patricia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « LA fée Clochette »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA fée Clochette est expirée depuis le 23 février 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32
Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13