Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROMANCE
DEL SORDO ANGELA

Numéro de dépôt :
94516533
Date de dépôt :
31/03/1994
Lieu de dépôt :
DOUAI
Date d'expiration :
31/03/2004

Présentation de la marque ROMANCE

Déposée le 31 mars 1994 par la société DEL SORDO ANGELA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOUAI), la marque française « ROMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la société DEL SORDO ANGELA domicilié(e) 953 SQUARE JULES VALLES, 59450 SIN LE NOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 468 325 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEL SORDO ANGELA - France.

La marque ROMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMANCE est expirée depuis le 31 mars 2004.


DEL SORDO ANGELA - 953 SQUARE JULES VALLES, 59450 SIN LE NOBLE - France - SIREN 387468325


DEL SORDO ANGELA - France


Inscription le 27 février 2001 - Rejet partiel n°316209 - Publication au BOPI 2001-02-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Service de décoration intérieure. Cache pot en tissu. Porte rouleaux en tissu.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.