Déposée le 18 février 1986 par Del Monte Foods
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Del Monte Foods, Inc. domicilié(e) One Maritime Plaza, 94111 SAN FRANCISCO, California - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 AVENUE de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343144.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Del Monte Foods, Inc. - One Maritime Plaza, 94111 SAN FRANCISCO, California - États-Unis
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 AVENUE de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France
Inscription le 17 février 2006 - Changement de dénomination n°428540 - Publication au BOPI 2006-02-17
Inscription le 22 août 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°55636 - Publication au BOPI 1991-08-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31
Renouvellement sans limitation n°2063561 - Publication au BOPI 1996-14
Renouvellement sans limitation le 20 février 2006 n°2308353 - Publication au BOPI 2006-02-20
Inscription le 2 juillet 2001 - Résiliation de licence n°326084 - Publication au BOPI 2001-07-02
Inscription le 17 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428539 - Publication au BOPI 2006-02-17
Inscription le 26 août 1996 - Gage radié n°205258 - Publication au BOPI 1996-08-26
Inscription le 13 janvier 1992 - GAGE CONSTITUE n°59205 - Publication au BOPI 1992-01-13
Inscription le 19 février 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°60393 - Publication au BOPI 1992-02-19
Inscription le 17 septembre 1992 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°67547 - Publication au BOPI 1992-09-17
Inscription le 18 août 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°66373 - Publication au BOPI 1992-08-18
Inscription le 28 mars 2012 - Changement de nature juridique n°572536 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-28
Inscription le 19 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625835 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-19
Renouvellement sans limitation le 29 février 2016 n°2611362 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-02-29
Inscription le 15 novembre 2016 - Changement d'adresse n°688974 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-15
Aliments, produits alimentaires et ingrédients pour aliments, comprenant aliments diététiques pour enfants et pour malades, boissons alcooliques et non alcooliques comprenant des jus de fruits et de légumes et boissons à base de fruits et légumes.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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