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Marques déposées par la société Del Monte Foods
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DEL MONTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DEL MONTE
Del Monte Foods, Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1462037
Date de dépôt :
25/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2028

Présentation de la marque DEL MONTE

Déposée le 25 avril 1988 par la société Del Monte Foods auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEL MONTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Del Monte Foods domicilié(e) 3003 Oak Road, Walnut Creek, CALIFORNIA 94597 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque DEL MONTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DEL MONTE arrivera à expiration en date du 25 avril 2028.

Del Monte Foods a également déposé les autres marques suivantes : FRUIT SNACKS DEL MONTE QUALITY , (Marque figurative)


Del Monte Foods, Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 3003 Oak Road, Walnut Creek, CALIFORNIA 94597 - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Inscription le 22 août 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°55636 - Publication au BOPI 1991-08-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2008 n°2112313 - Publication au BOPI 2008-03-31

Renouvellement avec limitation le 31 mars 2008 n°2368607 - Publication au BOPI 2008-03-31

Inscription le 26 août 1996 - Gage radié n°205258 - Publication au BOPI 1996-08-26

Inscription le 2 juillet 2001 - Résiliation de licence n°326084 - Publication au BOPI 2001-07-02

Inscription le 18 août 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°66373 - Publication au BOPI 1992-08-18

Inscription le 17 septembre 1992 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°67547 - Publication au BOPI 1992-09-17

Inscription le 13 janvier 1992 - GAGE CONSTITUE n°59205 - Publication au BOPI 1992-01-13

Inscription le 19 février 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°60393 - Publication au BOPI 1992-02-19

Inscription le 2 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°517962 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02

Inscription le 28 mars 2012 - Changement de nature juridique n°572536 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-28

Inscription le 19 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625835 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-19

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2018 n°2678642 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.