Marque expirée - Marque en non vigueur

ORCHARD SELECT
DEL MONTE CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat de New York

Numéro de dépôt :
99821962
Date de dépôt :
05/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/11/2019

Présentation de la marque ORCHARD SELECT

Déposée le 5 novembre 1999 par la société DEL MONTE CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ORCHARD SELECT »

Le déposant est la société DEL MONTE CORPORATION domicilié(e) One Market Plaza - CALIFORNIA 94105 - San Francisco - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, avenue de l'Agent Sarre B.P. 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORCHARD SELECT est expirée depuis le 5 novembre 2019.

DEL MONTE CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : DEL MONTE , MEOWMIX , MILK-BONE , CONTADINA , (Marque figurative) , DEL MONTE MEXICANOS , PREMIERE , CYCLE , (Marque figurative) , MEATY BONE


DEL MONTE CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat de New York - One Market Plaza - CALIFORNIA 94105 - San Francisco - États-Unis


Cabinet Chaillot - 16/20, avenue de l'Agent Sarre B.P. 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2009 n°2424159 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-30

Inscription le 2 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°517962 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02

Inscription le 28 mars 2012 - Changement de nature juridique n°572536 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-28

Inscription le 19 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625835 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-19

Fruits et légumes frais.