Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEL MAR
DEL MAR AVIONICS (Société américaine constituée et organisée selon les lois de l'état de Californie)

Numéro de dépôt :
1633331
Date de dépôt :
14/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/2000
DEL MAR de DEL MAR AVIONICS (Société américaine constituée et organisée selon les lois de l\'état de Californie

Présentation de la marque DEL MAR

Déposée le 14 décembre 1990 par DEL MAR AVIONICS (Société américaine constituée et organisée selon les lois de l'état de Californie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEL MAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEL MAR AVIONICS (Société américaine constituée et organisée selon les lois de l'état de Californie), domicilié(e) 1621 Alton Avenue, Irvine, Californie 92714 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque DEL MAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEL MAR est expirée depuis le 14 décembre 2000.


DEL MAR AVIONICS (Société américaine constituée et organisée selon les lois de l'état de Californie) - 1621 Alton Avenue, Irvine, Californie 92714 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Electrocardiographes, analyseurs d'électrocardiogrammes enregistrés sur bande, enregistreurs pour surveillance ou contrôle continu par électrocardiogramme de patients ambulants, appareils d'essai d'effort d'exercice, appareils de surveillance ou de contrôle d'essai d'effort d'exercice, appareils de surveillance ou de contrôle et de documentation continue d'activité cardiaque d'un patient pendant l'essai d'effort d'exercice;appareils formant écureuil d'exercice, programmateurs d'appareils formant écureuil d'exercice;analyseurs de gaz respiratoires et appareils automatiques de surveillance ou de contre de pression sanguine; papiers pour l'enregistrement d'électrocardiogrammes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.