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Marques déposées par monsieur DEL GAUDIO GIUSEPPE
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CARTE NOIRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARTE NOIRE
M. DEL GAUDIO GIUSEPPE

Numéro de dépôt :
4234276
Date de dépôt :
16/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/12/2025
CARTE NOIRE de DEL GAUDIO GIUSEPPE

Présentation de la marque CARTE NOIRE

Déposée le 16 décembre 2015 par monsieur DEL GAUDIO GIUSEPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CARTE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est monsieur DEL GAUDIO GIUSEPPE domicilié(e) 17 RUE DUROC - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DEL GAUDIO GIUSEPPE domicilié(e) 17 RUE DUROC - 75007 - PARIS - France.

La marque CARTE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE NOIRE arrivera à expiration en date du 16 décembre 2025.

DEL GAUDIO GIUSEPPE a également déposé les autres marques suivantes : DEL GAUDIO , 3D CRASTRE-DONABEDIAN 3D DONA 3D , CARUSO , DEL GAUDIO GROUP


M. DEL GAUDIO GIUSEPPE - 17 RUE DUROC - 75007 - PARIS - France


M. DEL GAUDIO GIUSEPPE - 17 RUE DUROC - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Inscription le 11 octobre 2016 - Rejet partiel n°686949 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-11

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Inscription le 21 février 2017 - Recours formé devant la cour d'appel n°695232 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-21

Inscription le 28 juin 2017 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°702869 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-28

Produits forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; légumes frais ; semences (graines), aliments pour les animaux ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières.