Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCHAISE
DEL GAMBA Georges

Numéro de dépôt :
1359515
Date de dépôt :
13/06/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/1996
DOUCHAISE de DEL GAMBA Georges

Présentation de la marque DOUCHAISE

Déposée le 13 juin 1986 par DEL GAMBA Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOUCHAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEL GAMBA Georges, domicilié(e) La Croix du Sud, avenue de Verdun, 83700 ST RAPHAEL. - France.

La marque DOUCHAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCHAISE est expirée depuis le 13 juin 1996.


DEL GAMBA Georges - La Croix du Sud, avenue de Verdun, 83700 ST RAPHAEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Sièges à douche pivotants pour baignoires.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.