Déposée le 7 juin 2011 par DEL COS Javier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASOLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-26 du 1 juillet 2011.
Le déposant est DEL COS Javier domicilié(e) 60 rue Gabriel Péri - 69100 - VILLEURBANNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque PASOLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASOLO est expirée depuis le 7 juin 2021.
DEL COS Javier - 60 rue Gabriel Péri - 69100 - VILLEURBANNE - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Inscription le 13 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573728 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-13
Gestion de fichiers informatiques, services d'intermédiation commerciale avec des prestataires de services ; assistance aux démarches administratives à savoir conseils, renseignements et informations administratifs ; mise à disposition de personnel ; assistance aux démarches administratives pour les particuliers ; conseils, informations, renseignements à savoir administratifs sans rapport avec la conduite des affaires ; aide au maintien à domicile de personnes âgées ou handicapées, à savoir aides administratives pour les activités de la vie quotidienne. Services d'intermédiation commerciale avec des prestataires de services ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons. Diffusion d'annonces publicitaires. Regroupement pour le compte de tiers de produits cosmétiques, pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, bains médicinaux, bandes, culottes ou serviettes hygiéniques, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes, sucre à usage médical, alliages de métaux précieux à usage dentaire, articles orthopédiques, bas pour les varices, biberons, tétines de biberons, appareils de massage, appareils pour massages esthétiques, prothèses, implants artificiels, fauteuils à usage médical ou dentaire, bassins hygiéniques ou à usage médical, mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques, appareils de culture physique ou de gymnastique, jeux, vêtements, chaussures, chapellerie, linge de maison, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, ustensiles ou nécessaires de toilette, meubles, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sacs, filets ou sacs à provisions, horlogerie et instruments chronométriques, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, sur tout moyen de communication, pour la vente au détail en magasins de petite, moyenne et grande surface. Organisation d'expositions et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services de promotion de produits pour le compte de tiers.
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Services d'aide à la personne et aide à domicile, à savoir services d'aide ménagère (nettoyage, entretien).
Fourniture d'accès à des services de mise en relation sur un réseau de télécommunications et notamment sur Internet, dans le domaine des services d'aide à la personne ; communication par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données consacrées aux services d'aide à la personne.
Services d'aide à la personne et aide à domicile, à savoir service de livraison à domicile ; aide au maintien à domicile de personnes âgées ou handicapées, à savoir accompagnement pour les déplacements, le transport, les courses et commissions.
Publication de textes autres que textes publicitaires ; organisation de forums de discussion consacrés aux services d'aide à la personne sur un réseau de télécommunications, notamment sur Internet ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; service de soutien scolaire.
Services de contrôle de la qualité en vue de la labellisation ; mise en relation de sites informatiques sur un réseau de télécommunications, notamment sur Internet, au travers de sites portails (fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet).
Services de traiteurs. Crèches d'enfants. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Service de gardiennage ; services à la personne et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir accompagnement d'enfants, garde d'enfants, mise à disposition de garde d'enfants, d'aides ménagères et de travailleuses familiales ; service de téléassistance pour personnes âgées ou handicapées ; aide au maintien à domicile de personnes âgées ou handicapées, à savoir télésurveillance ; services juridiques, à savoir assistance juridique aux personnes.
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