Marque expirée - Marque en non vigueur
PRODANSE
Numéro de dépôt :
3432857
Date de dépôt :
06/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
06/06/2016
Présentation de la marque PRODANSE
Déposée le 6 juin 2006 par DEL-BOVE DOMINIQUE HELENE CHRISTIANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « PRODANSE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODANSE est expirée depuis le 6 juin 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50
Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28