Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMLAND
DEL BORRELLO CAROLINE, FRANCINE, MADELEINE

Numéro de dépôt :
98713892
Date de dépôt :
21/01/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2008

Présentation de la marque FORMLAND

Déposée le 21 janvier 1998 par DEL BORRELLO CAROLINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORMLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est DEL BORRELLO CAROLINE, FRANCINE, MADELEINE, domicilié(e) 4 PLACE JEAN BELLIERES, 31650 SAINT-ORENS DE GAMEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEL BORRELLO CAROLINE - France.

La marque FORMLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 28 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMLAND est expirée depuis le 21 janvier 2008.


DEL BORRELLO CAROLINE, FRANCINE, MADELEINE - 4 PLACE JEAN BELLIERES, 31650 SAINT-ORENS DE GAMEVILLE - France


DEL BORRELLO CAROLINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Baignoires, bains à remous, bains turcs, cabines de douche, cabines transports, tables pour bains turcs, douches, lampes à rayons ultraviolets non à usage médical, installations de saunas, Bicyclettes fixes d'entraÎnement, engins pour exercices corporels, appareils de culture physique, appareils pour le culturisme, appareils de gymnastique, haltères Service de construction à savoir installation de baignoires, de bains turcs, de bains à remous et de saunas.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.