Mr DEKOUNE Hocine agissant aux nom et pour le compte de la société en cours de formation “ D&SPORT ” France
Numéro de dépôt :
3293375
Date de dépôt :
24/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
24/05/2014
Présentation de la marque D & SPORT SPORT & LOISIR
Déposée le 24 mai 2004 par monsieur DEKOUNE Hocine agissant aux nom et pour le compte de la société en cours de formation “ D&SPORT ” France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « D & SPORT SPORT & LOISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est monsieur DEKOUNE Hocine agissant aux nom et pour le compte de la société en cours de formation “ D&SPORT ” France - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Hocine DEKOUNE domicilié(e) 6 bis, rue de l'Argentière, Isère,38600 FONTAINE - 38600 - France.
La marque D & SPORT SPORT & LOISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293375.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D & SPORT SPORT & LOISIR est expirée depuis le 24 mai 2014.
Mr DEKOUNE Hocine agissant aux nom et pour le compte de la société en cours de formation “ D&SPORT ” France - France
Mr Hocine DEKOUNE - 6 bis, rue de l'Argentière, Isère,38600 FONTAINE - 38600 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-44
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Cuir et imitations du cuir, malles et valises ; parapluies, portefeuilles ; porte-monaie non en métaux précieux ; sacs à main ; à dos ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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