Déposée le 18 juin 1993 par monsieur DEKEYSER Albert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STABIMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-30 du 30 juillet 1993.
Le déposant est monsieur DEKEYSER Albert domicilié(e) 4, Boulevard Saint-Denis,92400 COURBEVOIE,FRANCE (dossier no 2242464) - 92400 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2242464) - 92593 - France.
La marque STABIMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STABIMOUSSE est expirée depuis le 18 juin 2013.
DEKEYSER Albert a également déposé les autres marques suivantes : STABINEIGE
Monsieur DEKEYSER Albert - 4, Boulevard Saint-Denis,92400 COURBEVOIE,FRANCE (dossier no 2242464) - 92400 - France
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2242464) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2003 n°2242464 - Publication au BOPI 2003-05-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48
Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30
Préparations pour améliorer et décorer les desserts, notamment les desserts lactés, crèmes fouettées Avant produits pour la cuisine et la pâtisserie dont notamment produits pour améliorer la crème laitière, produits pour stabiliser la crème fouettée, décorations comestibles pour gâteaux
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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