Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STABIMOUSSE
Monsieur DEKEYSER Albert

Numéro de dépôt :
93472809
Date de dépôt :
18/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2013

Présentation de la marque STABIMOUSSE

Déposée le 18 juin 1993 par monsieur DEKEYSER Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STABIMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est monsieur DEKEYSER Albert domicilié(e) 4, Boulevard Saint-Denis,92400 COURBEVOIE,FRANCE (dossier no 2242464) - 92400 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2242464) - 92593 - France.

La marque STABIMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STABIMOUSSE est expirée depuis le 18 juin 2013.

DEKEYSER Albert a également déposé les autres marques suivantes : STABINEIGE


Monsieur DEKEYSER Albert - 4, Boulevard Saint-Denis,92400 COURBEVOIE,FRANCE (dossier no 2242464) - 92400 - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2242464) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 16 mai 2003 n°2242464 - Publication au BOPI 2003-05-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Préparations pour améliorer et décorer les desserts, notamment les desserts lactés, crèmes fouettées Avant produits pour la cuisine et la pâtisserie dont notamment produits pour améliorer la crème laitière, produits pour stabiliser la crème fouettée, décorations comestibles pour gâteaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.