Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ECRITOISE
Madame DEKENS FranÇoise

Numéro de dépôt :
1502649
Date de dépôt :
29/11/1988
Lieu de dépôt :
VALENCIENNES
Date d'expiration :
29/11/1998
L\'ECRITOISE de DEKENS FranÇoise

Présentation de la marque L'ECRITOISE

Déposée le 29 novembre 1988 par madame DEKENS FranÇoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCIENNES), la marque française « L'ECRITOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame DEKENS FranÇoise domicilié(e) Résidence les Vanneaux, 59920 QUIEVRECHAIN. - France.

La marque L'ECRITOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECRITOISE est expirée depuis le 29 novembre 1998.


Madame DEKENS FranÇoise - Résidence les Vanneaux, 59920 QUIEVRECHAIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Support de petit format (inférieur à 50 cm x 50 cm) pour écriture à la craie, au marqueur feutre, ou au crayon feutre, dont la surface d'écriture est la tôle émaillée.