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Marques déposées par monsieur dejean jean pierre
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ROYAL ENFIELD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL ENFIELD
M. dejean jean pierre
Mle dejean lisa

Numéro de dépôt :
4061264
Date de dépôt :
16/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/01/2024
ROYAL ENFIELD de dejean jean pierre

Présentation de la marque ROYAL ENFIELD

Déposée le 16 janvier 2014 par monsieur dejean jean pierre et mademoiselle dejean lisa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ROYAL ENFIELD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Les déposants sont monsieur dejean jean pierre domicilié(e) 3 place pyrénées - 66280 - SALEILLES - France et mademoiselle dejean lisa domicilié(e) 3 place pyrénée - 66280 - SALEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. dejean jean pierre domicilié(e) 3 place pyrénées - 66280 - SALEILLES - France.

La marque ROYAL ENFIELD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL ENFIELD est expirée depuis le 16 janvier 2024.


M. dejean jean pierre - 3 place pyrénées - 66280 - SALEILLES - France

Mle dejean lisa - 3 place pyrénée - 66280 - SALEILLE - France


M. dejean jean pierre - 3 place pyrénées - 66280 - SALEILLES - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.