Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SERGENT MAJOR
DEJEAN Jacques, Pierre, Henri

Numéro de dépôt :
3149903
Date de dépôt :
25/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/2022
SERGENT MAJOR de DEJEAN Jacques

Présentation de la marque SERGENT MAJOR

Déposée le 25 février 2002 par DEJEAN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SERGENT MAJOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est DEJEAN Jacques, Pierre, Henri domicilié(e) 128 Rue la Boetie - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEJEAN JACQUES domicilié(e) 128 Rue La Boetie - 75008 - PARIS - France.

La marque SERGENT MAJOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SERGENT MAJOR est expirée depuis le 25 février 2022.


DEJEAN Jacques, Pierre, Henri - 128 Rue la Boetie - 75008 - PARIS - France


DEJEAN JACQUES - 128 Rue La Boetie - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Renouvellement avec limitation le 6 février 2012 n°2490938 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-06

– appareils et instruments scientifique, nautique, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optique de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique : appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.