Déposée le 29 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) DEJAUT et la Société Anonyme (SA) BIAL-BOEHRINGER INGELHEIM ALIMENTAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TARNAPP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) DEJAUT domicilié(e) Z.I. " LA GAUDREE ", RUE MARIE-POUSSEPIN, 91410 DOURDAN (dossier no 2124442) - France et la Société Anonyme (SA) BIAL-BOEHRINGER INGELHEIM ALIMENTAIRE domicilié(e) 18, RUE DE LA ROBERTSAU, 67800 BISCHHEIM (dossier no 2131297) - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
La marque TARNAPP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500663.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEJAUT S.A. (société anonyme) - Z.I. " LA GAUDREE ", RUE MARIE-POUSSEPIN, 91410 DOURDAN (dossier no 2124442) - France
BIAL-BOEHRINGER INGELHEIM ALIMENTAIRE (société anonyme) - 18, RUE DE LA ROBERTSAU, 67800 BISCHHEIM (dossier no 2131297) - France - SIREN 5
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19
Renouvellement sans limitation n°2124442 - Publication au BOPI 1998-40
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 1998 n°2131297 - Publication au BOPI 1998-11-27
Inscription le 18 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°411044 - Publication au BOPI 2005-04-18
Inscription le 6 juillet 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°281042 - Publication au BOPI 1999-07-06
Inscription le 19 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176386 - Publication au BOPI 1994-09-19
Inscription le 26 octobre 1998 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°265407 - Publication au BOPI 1998-10-26
Inscription le 18 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267696 - Publication au BOPI 1998-11-18
Inscription le 18 avril 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°171549 - Publication au BOPI 1994-04-18
Ustensiles ou récipients pour le ménage ou la cuisine, fruits et légumes conservés séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, riz, cacao, sucre, succédané du café, farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, levure, poudre pour faire lever sauces, conserves.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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