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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEJAUT
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PATICROUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATICROUTE
DEJAUT S.A.

Numéro de dépôt :
1551643
Date de dépôt :
21/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/1999

Présentation de la marque PATICROUTE

Déposée le 21 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) DEJAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATICROUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEJAUT domicilié(e) Z.I. de la Gaudrée, rue Marie-Poussepin, 91410 DOURDAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, "LES CONSEILS JURIDIQUES ASSOCIES" - France.

La marque PATICROUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATICROUTE est expirée depuis le 21 septembre 1999.

DEJAUT a également déposé les autres marques suivantes : DIAMGEL , TARNAPP , OK CREME , KAVOC , DIAMREFLET , BISCUILLER , MIXE TARTE FROMAGE BLANC , GRANOS CAFE , BIENEX , UNIVERSAL 20


DEJAUT S.A. - Z.I. de la Gaudrée, rue Marie-Poussepin, 91410 DOURDAN - France


"LES CONSEILS JURIDIQUES ASSOCIES" - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Fruits et légumes conservés séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, riz, cacao, sucre, succédané du café, farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, levure, poudre pour faire lever, sauces, conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.